Protéger les écosystèmes aquatiques

Publié le
30/11/2016
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Guide I Restauration des rivières I AERMC I 311p. I Oct. 2016


Une nouvelle publication de l’agence de l’eau intitulée "Accompagner la politique de restauration physique des rivières" vient de paraîte.


Ce guide valorise les connaissances sur le fonctionnement et la restauration physique des cours d’eau, ainsi que les retours d’expériences internationaux, français et spécifiques au bassin Rhône-Méditerranée. 

Il a pour objectif de faciliter la mise en oeuvre du SDAGE 2016-2021 du bassin Rhône-Méditerranée et de son programme de mesures (PDM) dans le contexte d’application de la directive cadre dur l’eau (DCE), dont l’un des axes de travail concerne la restauration physique des rivières.


Ce document pourra venir en appui des collectivités pour leur prise de compétence en matière de gestion des milieux aquatiques et de prévention des inondations (GEMAPI), dont certains objectifs sont communs avec le SDAGE et le PDM.

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Publié le
05/02/2014
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Dans le cadre de sa mission d’évaluation des techniques innovantes en matière d’assainissement, l’unité AMA de l’ARPE produit des dossiers techniques sur les filtres plantés de roseaux et les zones de rejets intermédiaires.

Retrouvez tous ces dossiers techniques ainsi que des exemples de dimensionnement sur le site internet de l’ARPE PACA.

 

Pour en savoir plus sur les techniques innovantes d’assainissement collectif, pour obtenir de l’aide ou encore pour demander une expertise technique, l’équipe Assainissement et Milieux Aquatiques de l’ARPE est à votre disposition.

 

Contact : Gilles MALAMAIRE, Chargé de mission AMA - techniques innovantes : g.malamaire@arpe-paca.org

Voir les dossiers techniques

Publié le
22/04/2014
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Fiches techniques I ARPE PACA I 2010 I 216 pages

 

Véritable outil d’aide à la décision pour les collectivités et les Etablissements Publics d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (EPAGE), ce guide propose des pratiques responsables pour l’élaboration et la mise en oeuvre des contrats de rivières.

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Publié le
19/03/2014
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Document I Zones humides littorales I 2014

Initiative conjointe de Rivages de France, du Conservatoire du littoral et de Veolia Environnement, ce guide a pour objectif de mettre en évidence les services que rendent les zones humides du littoral métropolitain à la société, dans un contexte de forte pression urbaine.

Espaces intermédiaires entre la terre et la mer, ces milieux naturels nous apportent de réels bénéfices. Les préserver est un investissement rentable.

Principalement destinée aux collectivités locales impliquées dans la gestion des zones humides du littoral métropolitain, cette production est l’aboutissement d’une étude appliquée, conduite en 2011 et 2012, prenant appui sur deux sites pilotes appartenant au Conservatoire du littoral : les étangs de Villepey à Fréjus (Var) sur la façade méditerranéenne, et les prés salés Est à La Teste-de-Buch (Gironde) sur la côte atlantique. Ces communes sont étroitement associées à cette étude.

 

En savoir plus et télécharger le guide

Publié le
16/06/2015
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Publication en 2 volumes "Connaissances pratiques" et "Expériences de gestion" qui s’inscrit dans la collection "Comprendre pour agir" de l’ONEMA.


Cette collection accueille des ouvrages issus de travaux de recherche et d’expertise, mis à disposition des scientifiques, ingénieurs et gestionnaires de l’eau et des milieux aquatiques.

Depuis le mois de janvier 2015, un règlement lié à la prévention et à la gestion de l’introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes (EEE) est applicable à tous les États membres de l’Union Européenne.

 

Accéder à la collection "Comprendre pour agir " : Cliquer ici

Visualiser le flyer de présentation des deux ouvrages
En savoir plus et télécharger les ouvrages

Publié le
17/02/2014
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L’ONEMA, le Muséum d’Histoire Naturelle et le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie, mettent à disposition des gestionnaires de milieux aquatiques, des fiches pédagogiques sur les espèces aquatiques protégées.

 

 

 

Elles contiennent tout ce qu’il faut savoir sur chacune de ces espèces : répartition en France, statut règlementaire, état de conservation, description des habitats particuliers, alimentation, périodes de reproduction...


Conçues comme un véritable outil de gestion, ces fiches apportent, selon un format standardisé, l’ensemble des informations nécessaires à la mise en oeuvre des mesures de protection concernant une espèce donnée : répartition en France, statut règlementaire, état de conservation selon l’UICN, description des habitats particuliers (avec renvois typologiques), éléments biologiques et physico-chimiques, alimentation, périodes de reproduction et phénologie... Elles sont d’abord réalisées par le Muséum d’Histoire Naturelle (R. Puissauve), puis validées par des experts de l’espèce en question.

Ouvrir le lien

Publié le
17/03/2014
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Rapport I 448 pagesI 2013

 

Le Muséum National d’Histoire Naturelle (MNHN) et l’Office Pour les Insectes et leur Environnement (OPIE) ont réalisé des synthèses de connaissances scientifiques sur les traits de vie liés aux déplacements et aux besoins de continuité écologique. 

 

 

En 2011, le MNHN et l’OPIE ont produit pour le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) une liste d’espèces jugées utiles pour assurer la cohérence nationale de la TVB.

Cette liste figure dans les Orientations Nationales Trame Verte et Bleue qui viennent d’être approuvées par décret. Parmi les 223 taxons listés, 39 ont été retenus pour faire l’objet d’une fiche sur leurs traits de vie.

Ces synthèses bibliographiques peuvent servir à tout acteur mobilisé sur les réseaux écologiques et plus largement sur la conservation des espèces. Elles sont également disponibles sur le portail du Centre de Ressources dédié à la TVB.

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Publié le
02/12/2013
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L’unité Ecodéveloppement et projets territoriaux de l’ARPE, a développé une mission d’informations pour conseiller les collectivités qui souhaitent s’engager dans une gestion durable de leurs espaces verts et naturels, notamment au travers de démarches "zéro-phyto".


 

En savoir + :

> sur la règlementation en vigueur

> sur les outils de sensibilisation grand public, pour un jardinage sans pesticide, mis à disposition par l’ARPE pour les collectivités

> sur les retours d’expériences

> sur les aides techniques et financières dont disposent les collectivités pour atteindre l’objectif "zéro pesticide dans les villes et villages de Provence-Alpes-Côte d’Azur"

> sur le Réseau Régional Espaces Verts et Naturels animé par l’ARPE

Accéder à la rubrique

Publié le
18/04/2014
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La signature de cette charte permet de valoriser l’engagement de la collectivité à renoncer progressivement et durablement à l’usage des pesticides dans l’entretien et l’aménagement des espaces publics (voieries, terrains de sport, cimetières, cours d’école, espaces verts et naturels, zones d’activités...).

Elle permet aussi à la collectivité de s’engager dans une démarche par étape, avec le soutien des partenaires régionaux que sont notamment la Région, l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, l’ARPE et la DRAAF.

 

Contact :

Région PACA

Direction du développement soutenable et du climat

Service Education à l’environnement et démarches écocitoyennes - 04 91 57 50 57

Télécharger la Charte

Publié le
08/08/2014
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Actes I Journée technique RRGMA I 25 octobre 2012

 

 

  • Enjeux et contexte réglementaire

  • Quels outils en faveur de la continuité écologique ?

  • Solutions de restauration

  • Retours d’expériences

  • Financement de la continuité écologique dans le cadre du Xe programme de l’Agence de l’eau 2013-2018
Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
20/01/2015
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Plaquette réalisée par la Direction générale  de l’Aménagement, du Logement  et de la Nature du ministère de l’écologie.

Novembre 2014

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
20/01/2015
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Palquette de présentation de la GEMAPI réalisée par l’ONEMA

Août 2014

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
03/07/2015
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En 2014, le Pôle-relais lagunes méditerranéennes a développé un projet portant sur la valorisation des paysages lagunaires. Dans ce cadre, 2 films ont été produits par le Pôle lagunes et réalisés par l’association Océanides, dont cette mise en lumière des paysages contrastés de l’Etang de Berre.

Pour voir le film : Cliquer ici

Publié le
02/07/2014
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Publication I Direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature I Juin 2014 I 31 pages


Ségolène Royal a présenté le 3ème plan national d’actions en faveur des milieux humides, dimanche 15 juin dans le Marais Poitevin. Ce dernier vise notamment une connaissance homogène sur le territoire.

Les 6 axes du plan national d’actions en faveur des zones humides sont :

 

  • Axe 1 : Renforcer la mise en œuvre de la convention de Ramsar en lien avec les autres accords multilatéraux sur l’environnement ;

 

  • Axe 2 : Développer la connaissance et des outils stratégiques pour gérer les milieux humides ;
  • Axe 3 : Entretenir, préserver et reconquérir les milieux humides ;
  • Axe 4 : Renforcer la prise en compte des milieux humides dans les autres politiques de gestion de l’espace ;
  • Axe 5 : Soutenir une approche territorialisée de la gestion des milieux humides ;
  • Axe 6 : Mieux faire connaître les milieux humides et les services qu’ils rendent.
Télécharger le 3ème plan national d’actions en faveur des zones humides

Publié le
17/03/2014
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En application des dispositions de l’article L371-2 du Code de l’Environnement, le décret n°2014-45 du 20 Janvier 2014 portant adoption des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques a été publié au JO du 22 Janvier 2014.

Faisant suite à la publication des décrets relatifs aux Comités Régionaux Trame verte et bleue (TVB) de Juin 2011, au Comité National TVB (Juin 2011 et Octobre 2012) et à la TVB (Décembre 2012), ce quatrième et dernier décret vient ainsi finaliser le socle règlementaire de la TVB.

Le document-cadre intitulé "Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques", annexé au décret, se compose de deux parties. La première, relative aux choix stratégiques, précise les définitions, les objectifs et les grandes lignes directrices pour la mise en oeuvre de la TVB. La deuxième est un guide méthodologique qui détaille les enjeux nationaux et transfrontaliers permettant d’assurer la cohérence écologique de la TVB à l’échelle nationale, les modalités d’élaboration des Schémas Régionaux de Cohérence Ecologique (SRCE) et contient un dernier volet relatif à l’élaboration des SRCE pour les départements d’Outre-Mer.

 

 

Par ailleurs, pour accompagner la publication des orientations nationales, le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) s’est attaché à répondre aux questions récurrentes des professionnels de la TVB (administrations, associations, techniciens de collectivités, élus, socioprofessionnels...) mais également du grand public. Ces questions-réponses, qui seront actualisées en fonction des besoins, sont en ligne sur le site du Centre de Ressources dédié à la TVB, et téléchargeables en format pdf.

Accéder au décret n°2014-45 du 20 Janvier 2014 via le site internet Légifrance

Publié le
07/08/2014
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MEDDE I 2013 I 54 pages

Guide méthodologique


Ce guide méthodologique s’adresse en particulier aux collectivités chargées d’élaborer ou de réviser leur document d’urbanisme, mais aussi aux acteurs et services les accompagnant dans ces démarches.

Il fait état des possibilités offertes par les dispositions actuelles du code de l’urbanisme pour intégrer l’enjeu Trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme. Il expose et illustre l’identification des continuités écologiques et leur intégration dans les différentes phases d’élaboration et parties des documents d’urbanisme.

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
07/08/2014
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Dreal Midi-Pyrénées I mars 2010 I 356 pages

Guide méthodologique

Ce guide a pour objectif de fournir aux collectivités maîtres d’ouvrage des SCoT, des éléments méthodologiques, organisationnels et d’explication sur la biodiversité et la TVB dans les SCoT.

Il fournit également un argumentaire, illustré d’exemples, sur l’intérêt et la nécessité de prendre en compte ces enjeux dans les SCoT et les atouts qu’ils représentent.

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
07/08/2014
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DREAL Pidi Pyrénées I mai 201é I 150 pages

Guide méthodologique

 

Dans la suite du guide de prise en compte de la TVB dans les SCoT, la Dreal Midi-Pyrénées a souhaité poursuivre cette mise à disposition d’outil méthodologique et technique aux collectivités et services de l’État pour améliorer la prise en compte des enjeux de biodiversité et de continuités écologiques au sein des Plans Locaux d’Urbanisme.

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
28/07/2014
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L’ouvrage dresse un état des connaissances actuelles sur le transport solide, ses principales altérations et leurs conséquences. Il présente également les divers aspects de la réglementation actuelle concernant le transport solide, ainsi que quelques grandes orientations pour la gestion et la mise en œuvre concrète d’actions, notamment dans le cadre d’un plan de gestion des sédiments.

Au sommaire de cet ouvrage :

  • Le transport solide grossier en rivière
  • Les altérations anthropiques du transport solide
  • Droit applicable au transport sédimentaire
  • Orientations générales de gestion et de restauration
  • Eléments d’aide à l’élaboration d’un plan de gestion du transport solide
Pour télécharger cet ouvrage Cliquer ici

Publié le
28/07/2014
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Intitulé "Restauration hydromorpholoqie et territoires : concevoir pour négocier", ce guide est destiné à aider à élaborer les projets et à convaincre maîtres d’ouvrage et autres acteurs concernés de l’intérêt de la restauration physique des cours d’eau.

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Publié le
25/07/2014
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Plaquette de sensibilation aux politiques publiques publiée par l’ONEMA

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
25/07/2014
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Un outil en faveur du bon état écologique et de la biodiversité

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
28/07/2014
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Ce recueil d’expériences sur l’hydromorphologie des cours d’eau est destiné aux acteurs de l’eau et partenaires locaux. Il a pour ambition d’inciter à la mise en œuvre de nouvelles actions de restaurations physiques du cours d’eau. Il regroupe sous forme de fiches, des arguments en faveur de la restauration des cours d’eau et présente plus de 60 exemples d’opérations qui ont eu lieu ces 20 dernières années. Il est le fruit d’un partenariat entre le ministère en charge du développement durable, les agences de l’eau et l’Onema.

Pour accéder au site Ciquer ici

Publié le
28/07/2014
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Restauration physique des cours d’eau : des étapes et des outils

Au sommaire :

  • Le projet de restauration et la démarche règlementaire
  • Réaliser un diagnostic et définir un projet multi-objectifs,
  • Les outils de connaissance de l’hydromorphologie des cours d’eau français,
  • Les typologies des cours d’eau,
  • La maîtrise foncière, un outil efficace de préservation et de restauration,
  • Les financements et les coûts des programmes de restauration.
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