L’eau et l’aménagement du territoire

Publié le
28/07/2014
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Ce portail est l'un des outils mis à disposition par le Centre de ressources Trame verte et bleue (TVB).

Vous y trouverez des éléments d’actualité, des retours d’expériences, des outils techniques, des guides méthodologiques, des ressources scientifiques, ... qui ont vocation à appuyer le travail des acteurs impliqués sur cette thématique.

Pour accéder au site Centre de ressources TVB Ciquer ici

Publié le
02/09/2014
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Site des outils de gestion intégrée de l’eau
 

Rechercher les SDAGE, les SAGE et les contrats de milieu existants sur un bassin, une région, un département ou une commune.

Il propose des informations sur les documents de planification que sont les Schémas Directeurs d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) et les Schémas d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE), ainsi que sur les contrats de milieu (rivière, baie, nappe).

Pour accéder au site Ciquer ici

Publié le
17/02/2014
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Le géoportail national de l’urbanisme est, pour l’ensemble du territoire, le site national pour l’accès dématérialisé, à partir d’un point d’entrée unique, aux documents d’urbanisme et aux servitudes d’utilité publique, transmis à l’Etat selon les modalités définies à l’article L.129-2.

L’ordonnance n°2013-1184 du 19 Décembre, publiée au JO du 20 Décembre, est relative à l’amélioration des conditions d’accès aux documents d’urbanisme et aux servitudes d’utilité publique. Elle annonce notamment la création d’un géoportail national de l’urbanisme.

 

A compter du 1er Juillet 2015, tout gestionnaire d’une servitude d’utilité publique visée à l’article L.126-1 devra transmettre à l’Etat sous format électronique, en vue de son insertion sur le portail national de l’urbanisme, la servitude dont il assure la gestion, qui figure sur une liste dressée par décret en Conseil d’Etat.

 

A partir du 1er Janvier 2016, les communes, ou leurs groupements compétents, devront transmettre à l’Etat sous format électronique la version en vigueur de leurs Schéma de Cohérence Territoriale (SCOT), Plan Local d’Urbanisme (PLU), cartes communales...

Accéder à l’ordonnance 2013-1184 portant sur la mise en oeuvre d’un géoportail national de l’urbanisme

Publié le
10/02/2015
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La Fédération Nationale des Agences d’Urbanisme (FNAU) regroupe 52 organismes publics d’étude et de réflexion sur l’aménagement et le développement des grandes agglomérations françaises.

Pour en savoir plus Ciquer ici

Publié le
26/03/2014
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La cartographie dynamique Geo-IDE Carto (ex Carte Carmen) permet de visualiser les données sur l’eau et les milieux aquatiques à l’échelle d’un territoire selon :


  • une cartographie règlementaire par visualisation des zones vulnérables aux nitrates, des zones sensibles à l’eutrophisation, des zones de répartition des eaux souterraines et superficielles, des inventaires de frayères et des inventaires de zones humides ;
  • une cartographie des politiques partenariales par visualisation des SAGE et des contrats de milieu ;
  • une cartographie des réseaux de mesure (piézomètres) ;
  • une cartographie à partir des données SDAGE par visualisation des réservoirs biologiques, des zonages grands migrateurs et de l’état des masses d’eau ;
  • une cartographie du système aquifère.
Accéder à la cartographie dynamique Geo-IDE Carto
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Par :
pour connaitre toutes les relations entre les bassins versants et les communes.