Documents supports d’information sur la GEMAPI

Publié le
20/01/2015
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Plaquette réalisée par la Direction générale  de l’Aménagement, du Logement  et de la Nature du ministère de l’écologie.

Novembre 2014

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
05/01/2017
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Guides de gestion I Agence de l’eau I Tome 1 12p & Tome 2 16p I décembre 2016


L’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse publie deux livrets pour accompagner les collectivités qui souhaitent agir pour renaturer les rivières tout en luttant contre les inondations.

Tome 1 : les grands principes de la nouvelle gestion des rivières à travers des études et de premiers retours d’expériences.

Tome 2 :  panorama de 20 exemples de restauration de rivières parmi les 66 projets retenus par l’agence de l’eau dans le cadre de son appel à projets Gemapi.

Tome 1
Tome 2
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Publié le
20/01/2015
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Palquette de présentation de la GEMAPI réalisée par l’ONEMA

Août 2014

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
07/11/2014
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L’agence de l’eau Adour-Garonne vient d’éditer un document de synthèse sur le volet GEMAPI de la Loi du 27 janvier 2014 de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles.

Pour télécharger le document Cliquer ici

Publié le
12/03/2015
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La DREAL Rhône-Alpes, Délégation de Bassin Rhône-Méditerranée, vient de publier le premier numéro de sa lettre d’information intitulée « GEMAPI ».




Vous y trouverez, en plus de l’Edito de Monsieur le Préfet de bassin :

  • une information sur la mission d’appui,
  • les décrets d’application en cours,
  • un zoom sur le département du Gard,
  • une série de questions-réponses.
Pour en savoir plus Ciquer ici

Publié le
27/02/2017
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Plaquette I MEEM I 2017 I 12p

 

Plaquette du ministère de l’Environnement, de l’Energie et de la Mer pour expliciter cette compétence complexe et évolutive.

Sommaire :

  • Quest ce que la GEMAPI ?
  • Pourquoi mettre en place la GEMAPI ?
  • Quelles missions comprend la GEMAPI ?
  • Quel lien avec la gestion du trait de côte ?
  • Quel est le rôle des EPTB et des EPAGE ?
  • Quelles sont les modalités de transfert ou de délégation de la compétence GEMAPI ?
  • La réforme entraîne-t-elle des changements quant à la responsabilité des élus et des collectivités en matière de lutte contre les inondations ?
  • La GEMAPI change-t-elle le rôle des propriétaires riverains des cours d’eau ?
  • Comment peut-on financer l’exercice de cette nouvelle compétence ?
  • Comment prendre en compte les ouvrages de prévention des inondations ?
  • Vrai / Faux sur la GEMAPI
Télécharger la plaquette

Publié le
27/02/2017
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L’agence de l’eau a lancé un appel à projets visant à accompagner les collectivités sur l’ensemble des questions liées au transfert de compétence et à la structuration des services d’eau et d’assainissement. Elle peut donc financer des études financières et des études de structuration des services.

Afin d’aider les maîtres d’ouvrages à concevoir un cahier des charges pertinent pour la réalisation de ces études, l’agence de l’eau propose une trame type.

CCTP
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Publié le
02/05/2017
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Guide technique I CEPRI I Fevr 2017 I 100 p


Le Centre Européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) édite un nouveau guide sur les ouvrages de protection contre les inondations : s’organiser pour exercer la compétence GEMAPI et répondre aux exigences de la réglementation issue du décret du 12 mai 2015.

Si la législation entend répondre à un vrai besoin de clarification de la gestion des digues sur le territoire, le CEPRI, interface entre les acteurs de terrain et l’Etat, a pu mesurer les interrogations persistantes des collectivités. Comment préparer sa structuration en vue de la prise de compétence obligatoire au 1er janvier 2018 ? Comment garantir la protection de sa population pour des structures récentes et n’ayant jamais assuré la gestion d’ouvrages ? Quelles relations tisser avec les acteurs actuels de la protection des inondations? Comment s’organiser pour assurer une gestion pérenne des ouvrages de protection ?...

C’est à toutes ces questions que répond ce nouveau guide du CEPRI. Cette édition propose des pistes pour accompagner au mieux les collectivités dans la mise en œuvre de la compétence GEMAPI, sur le volet « prévention des inondations ».

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pour connaitre toutes les relations entre les bassins versants et les communes.