Aménagement : un nouvel outil interactif pour une meilleure prise en compte du SAGE dans les PLU

Publié le
29/09/2017
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Ce guide est réalisé pour être un document support aux projets d’élaboration, de modification, de révision de PLU. Il s'agit d'un outil pratique qui s’efforce de recenser les pistes de travail pour faciliter la déclinaison des dispositions du SAGE dans les PLU.

Cet outil interactif est issu du groupe de travail constitué des services de l’Etat (DDT, Agence de l’eau), du SIRCC, Chambre d’agriculture, du PNRL et de la CLE du Calavon-Coulon.

Les exemples mis en avant visent à rendre les PLU plus précis et opérationnels. Cependant il n’est pas exhaustif et d’autres moyens peuvent être mis en œuvre pour atteindre les objectifs du SAGE, dans le respect du Code de l’Environnement.

Il s’adresse en priorité aux acteurs locaux de l’urbanisme, en particulier aux élus et aux services instructeurs en urbanisme, aux services des Directions Départementales des Territoires (DDT) consultés et associés lors de la rédaction de documents d’urbanisme, ainsi qu’à l’assistance à maîtrise d’ouvrage et à la maîtrise d’œuvre (bureaux d’études, agences d’urbanisme, sociétés publiques locales d’aménagement ¼) en charge des questions d’aménagement et/ou de gestion de l’eau et des milieux naturels.

Le travail réalisé s’est beaucoup inspiré de l’outil OSAPI développé par le Parc naturel régional des Caps et Marais d’Opale et la CLE du Boulonnais dans le cadre du SAGE du Boulonnais.

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