SRCE : Comment l’intégrer dans mon document d’urbanisme ?

Publié le
29/09/2015
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DREAL PACA I mars 2015 I 76 pages

Guide méthodologique -  13 Fiches outils

 

Ce guide pour la mise en œuvre du Schéma Régional de Cohérence Écologique Provence-Alpes-Côte d’Azur , SRCE PACA, dans les documents d’urbanisme a pour vocation d’être un outil d’appropriation des connaissances, d’adhésion à ses principes et de facilitation de son usage.

Destiné aux acteurs locaux impliqués dans l’élaboration de documents d’urbanisme, (élus, techniciens des collectivités, services de l’État, bureaux d’étude), il apporte des éléments de méthodologie pour la prise en compte des trames vertes et bleues définies à l’échelle régionale, dans l’élaboration des documents de planification (SCoT/PLU/PLUI/Carte communale).

Le guide donne également des clés de lecture du SRCE concernant notamment l’usage des cartes et du plan d’action stratégique, et présente des outils à mobiliser(réglementation, orientations d’aménagement, action foncière, contractualisation…) pour intégrer les objectifs du SRCE dans la mise en œuvre du projet local des documents d’urbanisme. Le guide facilite ainsi l’identification des outils les plus adaptés à répondre aux différentes situations (projets, éléments de contexte…). Les questions, suggestions et inquiétudes recueillies au cours de la concertation du SRCE (consultation, enquêtes publiques et ateliers) ont guidé la structuration et les thèmes abordés.

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