La trame verte et bleue

La Trame verte et bleue est une mesure phare du Grenelle Environnement qui porte l’ambition d’enrayer le déclin de la biodiversité au travers de la préservation et de la restauration des continuités écologiques.

 

Elle constitue un outil de préservation de la biodiversité s’articulant avec l’ensemble des autres outils (stratégie de création des aires protégées, parcs nationaux, réserves naturelles, arrêtés de protection de biotope, Natura 2000, parcs naturels régionaux, plans nationaux d’actions en faveur des espèces menacées, etc.) encadrés par la stratégie nationale de biodiversité 2011-2020.

 

Véritable outil d’aménagement du territoire, la trame verte et bleue vise à (re)constituer un réseau écologique cohérent, à l’échelle du territoire national, pour permettre aux espèces animales et végétales, de circuler, de s’alimenter, de se reproduire, de se reposer... En d’autres termes, d’assurer leur survie, et permettre aux écosystèmes de continuer à rendre à l’homme leurs services.

Publié le
02/09/2014
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L’IRSTEA d’Aix en Provence a mené entre avril et septembre 2012 une analyse des différents ScoT de la Région approuvés, arrêtés ou en cours de réalisation.

Cette étude met en avant que la démarche visant à prendre en compte les continuités écologiques s’est initiée parallèlement à celle de co-construction du SRCE.

 

19 SCoT ont été retenus pour être analysés.

 

 

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Publié le
29/09/2015
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FPNRF I 2014 I 82 pages

 

Cette étude se propose de recenser les outils et prescriptions mobilisés pour prendre en compte la TVB dans les PLU et PLUi sur les territoires de PNR, d’analyser leurs avantages et leurs limites et d’identifier les attentes des Parcs.

En savoir plus et télécharger le document Cliquer ici

Publié le
07/08/2014
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DREAL Pidi Pyrénées I mai 201é I 150 pages

Guide méthodologique

 

Dans la suite du guide de prise en compte de la TVB dans les SCoT, la Dreal Midi-Pyrénées a souhaité poursuivre cette mise à disposition d’outil méthodologique et technique aux collectivités et services de l’État pour améliorer la prise en compte des enjeux de biodiversité et de continuités écologiques au sein des Plans Locaux d’Urbanisme.

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Publié le
07/08/2014
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MEDDE I 2013 I 54 pages

Guide méthodologique


Ce guide méthodologique s’adresse en particulier aux collectivités chargées d’élaborer ou de réviser leur document d’urbanisme, mais aussi aux acteurs et services les accompagnant dans ces démarches.

Il fait état des possibilités offertes par les dispositions actuelles du code de l’urbanisme pour intégrer l’enjeu Trame verte et bleue dans les documents d’urbanisme. Il expose et illustre l’identification des continuités écologiques et leur intégration dans les différentes phases d’élaboration et parties des documents d’urbanisme.

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Publié le
07/08/2014
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Dans le cadre de l’élaboration du SCoT du Pays d’Arles, le bureau d’études ECO-MED a été choisi pour faire émerger les continuités écologiques du Pays d’Arles et aider les élus à l’élaboration de leur Trame Verte et Bleue.

 

Il s’agit d’une étude d’aide à la décision pour la définition de la Trame Verte et Bleue dans le cadre du ScoT, eu égard aux dispositions de la loi Grenelle 2, mais aussi des enjeux du territoire en matière de biodiversité.

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Publié le
07/08/2014
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Dreal Midi-Pyrénées I mars 2010 I 356 pages

Guide méthodologique

Ce guide a pour objectif de fournir aux collectivités maîtres d’ouvrage des SCoT, des éléments méthodologiques, organisationnels et d’explication sur la biodiversité et la TVB dans les SCoT.

Il fournit également un argumentaire, illustré d’exemples, sur l’intérêt et la nécessité de prendre en compte ces enjeux dans les SCoT et les atouts qu’ils représentent.

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Publié le
17/03/2014
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En application des dispositions de l’article L371-2 du Code de l’Environnement, le décret n°2014-45 du 20 Janvier 2014 portant adoption des orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques a été publié au JO du 22 Janvier 2014.

Faisant suite à la publication des décrets relatifs aux Comités Régionaux Trame verte et bleue (TVB) de Juin 2011, au Comité National TVB (Juin 2011 et Octobre 2012) et à la TVB (Décembre 2012), ce quatrième et dernier décret vient ainsi finaliser le socle règlementaire de la TVB.

Le document-cadre intitulé "Orientations nationales pour la préservation et la remise en bon état des continuités écologiques", annexé au décret, se compose de deux parties. La première, relative aux choix stratégiques, précise les définitions, les objectifs et les grandes lignes directrices pour la mise en oeuvre de la TVB. La deuxième est un guide méthodologique qui détaille les enjeux nationaux et transfrontaliers permettant d’assurer la cohérence écologique de la TVB à l’échelle nationale, les modalités d’élaboration des Schémas Régionaux de Cohérence Ecologique (SRCE) et contient un dernier volet relatif à l’élaboration des SRCE pour les départements d’Outre-Mer.

 

 

Par ailleurs, pour accompagner la publication des orientations nationales, le Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Energie (MEDDE) s’est attaché à répondre aux questions récurrentes des professionnels de la TVB (administrations, associations, techniciens de collectivités, élus, socioprofessionnels...) mais également du grand public. Ces questions-réponses, qui seront actualisées en fonction des besoins, sont en ligne sur le site du Centre de Ressources dédié à la TVB, et téléchargeables en format pdf.

Accéder au décret n°2014-45 du 20 Janvier 2014 via le site internet Légifrance
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pour connaitre toutes les relations entre les bassins versants et les communes.