Assainissement collectif et non collectif

Publié le
31/07/2018
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L'assainissement a pour objectif de protéger la santé humaine ainsi que l'environnement contre les risques liés aux rejets des eaux usées.

On distingue deux grands types d'assainissement : l'assainissement collectif et l'assainissement non collectif (ou individuel ou autonome). Le choix entre ces deux solutions relève de la commune et dépend notamment de la densité de l'habitat. Les eaux pluviales peuvent rejoindre le réseau d'assainissement ou être gérées séparément avant rejet dans le milieu récepteur.

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Publié le
19/02/2018
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L'IRSTEA publie en janvier 2018 une nouvelle étude, réalisée avec le soutien financier de l'agence de l'eau RMC, elle dresse un état des lieux des consommations énergétiques des stations d'épuration françaises.

Les données de plus de 300 stations ont été analysées afin de proposer des nouvelles valeurs de référence par procédé (pour les 5 principales filières de traitement des eaux usées en France : boues activées (BA), réacteurs biologiques séquentiels (SBR), bioréacteurs à membranes (BRM), biofiltres (BF) et lits fluidisés sur support (MBBR)).

Télécharger la synthèse de l'étude
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Publié le
06/02/2018
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L'AMF et la FNCCR publient un nouveau guide afin d'offrir un outil d'aide à la décision pour les élus souhaitant optimiser le fonctionnement du SPANC (service public de l'assainissement non collectif).


Ce guide comporte des éléments pratiques et pédagogiques qui aideront les EPCI ou les syndicats et leurs services à anticiper le transfert de la compétence pour répondre aux dernières exigences réglementaires, organiser leur service, tout en gagnant en efficience pour accroître la satisfaction des usagers.

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Publié le
05/02/2014
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Dans le cadre de sa mission d'évaluation des techniques innovantes en matière d'assainissement, l'unité AMA de l'ARPE produit des dossiers techniques sur les filtres plantés de roseaux et les zones de rejets intermédiaires.

Retrouvez tous ces dossiers techniques ainsi que des exemples de dimensionnement sur le site internet de l'ARPE PACA.

 

Pour en savoir plus sur les techniques innovantes d'assainissement collectif, pour obtenir de l'aide ou encore pour demander une expertise technique, l'équipe Assainissement et Milieux Aquatiques de l'ARPE est à votre disposition.

 

Contact :

Gilles MALAMAIRE, Chargé de mission AMA - techniques innovantes : g.malamaire@arpe-paca.org

Voir les dossiers techniques

Publié le
05/10/2016
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Vidéo I ARPE I Rejets urbains par temps de pluie I Oct. 2016

Les filtres plantés de roseaux, déjà largement utilisés pour épurer les eaux usées, ont été adaptés par l'IRSTEA* pour prendre en charge les rejets urbains par temps de pluie (débordement de réseaux d'assainissement par temps de pluie, eaux pluviales strictes (ruissellement, gouttières,…)).

La vidéo réalisée par l'ARPE présente deux ouvrages en fonctionnement :
Marcy l'Etoile (69) traitant les surverses du réseaux d'assainissement,
Le Crès (34) traitant les eaux pluviales issues du ruissellement sur voirie.

Dans son rôle d'accompagnement des collectivités, l'ARPE évalue des techniques innovantes et présente ici un procédé nouveau capable de stocker et traiter les rejets urbains par temps de pluie.


Cette technique prometteuse mais encore peu répandue, a fait l'objet de deux programmes de recherche qui donneront lieu en 2017,  à la diffusion libre d'un guide de conception et d'un logiciel de dimensionnement.


Gageons que ces éléments techniques et les réflexions nationales en cours sur le statut réglementaire de ces systèmes, auront pour effet de multiplier les réalisations de ce type.


 Programme de recherche SEGTEUP (2009 – 2013)
 I Guide technique


► Programme de recherche ADEPTE (2013 – 2016)
I Site Internet 


► Contact
I ARPE PACA :

Gilles MALAMAIRE I g.malamaire@arpe-paca.org I 04.42.90.90.81


(*Institut national de la Recherche en Sciences et Technologies pour l'Environnement et l'Agriculture).


Pour accéder aux retours des évaluations de techniques d'assainissement innovantes :
Cliquez ici 

Voir la vidéo sur la chaîne Youtube de l'ARPE

Publié le
20/01/2015
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La dernière version d’un projet d’arrêté relatif aux prescriptions techniques pour l’assainissement.

Abrogeant celui du 22 juin 2007, il prévoit de nouvelles obligations pour la conception, la surveillance et le contrôle des installations. Applicable au 1er juillet 2015, il aura des incidences, notamment financières, pour les collectivités. Décryptage des principales évolutions.

Pour en savoir plus Ciquer ici

Publié le
14/09/2015
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Le décret n°2015-1039 relatif au service public de gestion des eaux pluviales urbaines, pris suite a l’abrogation des articles concernant la taxe sur la gestion des eaux pluviales, a été publié au journal officiel du 22 aout 2015.

La loi de finances 2015 (article 20) a supprimé la taxe sur la gestion des eaux pluviales et abrogé la section 15 du code général des collectivités territoriales traitant de ce sujet. Ce décret réintègre dans un nouveau chapitre dédié aux eaux pluviales urbaines, le contenu des anciens articles (L.2333-99 et R.2333-139) du code général des collectivités territoriales concernant les missions que doit assurer la commune ou l’établissement public compétent en matière de gestion des eaux pluviales urbaines.

Télécharger le texte : Cliquer ici

Publié le
02/12/2013
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Depuis 2009, l’unité Assainissement et Milieux Aquatiques de l’ARPE offre une vision globale de l’état du parc épuratoire de l’assainissement collectif à l’échelle régionale et à l’échelle des départements. L’objectif de ce travail est de contribuer à améliorer la connaissance dans ce domaine.

 

Pour contacter l’unité Assainissement et Milieux Aquatiques de l’ARPE : contact@arpe-paca.org

Les données, pour parties produites par l’ARPE et complétées par les Départements et l’Agence de l’Eau, constituent une base de données régionale sur 1 095 stations d’épuration. Elles permettent la réalisation de cartes de synthèse régionales et départementales sur :

  • les stations d’épuration ;
  • les filières de traitement des eaux usées ;
  • les types de pollution traitées ;
  • les modes d’exploitation des stations d’épuration ;
  • les quantités et destinations des boues issues des stations d’épuration.

 

Pour en savoir plus sur ce secteur d’activité, pour obtenir de l’aide ou encore pour demander une expertise technique, l’équipe Assainissement et Milieux Aquatiques de l’ARPE est à votre disposition.

 

Contacts : Annelise FREIHAUT, Chef de service Assainissement et Milieux Aquatiques

               Sophie PELLISSIER, Responsable du département du Var

               Corinne ROEHLLY, Responsable du département du Vaucluse

                 Philippe BOUCHER, Chargé de mission, référent département des Bouches-du-Rhône

Accéder à l’ensemble des cartes présentant le parc épuratoire collectif de Provence-Alpes-Côte d’Azur

Publié le
01/12/2014
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L’observatoire vous donne accès, si les indicateurs de la commune sont renseignés, au rendement du réseau d’eau potable, la somme des pertes par fuites, le pourcentage de renouvellement du réseau d’eau potable, à la connaissance et gestion patrimoniale du réseau d’eau potable.

L’observatoire national des services d’eau et d’assainissement est un outil destiné aux collectivités locales, maires et présidents d’intercommunalité, pour piloter leurs services, suivre leurs évolutions d’une année sur l’autre, et comparer leurs performances avec d’autres services.

C’est aussi un site internet grand public répondant aux exigences des usagers et des citoyens soucieux d’avoir une information transparente sur le prix de l’eau et sur la qualité du service.

En sélectionnant une commune ou un  territoire (« recherche textuelle »), identifier  les services qui desservent les différentes communes. Lorsque les indicateurs sont renseignés, il est possible d’accéder aux données sur l’eau potable, l’assainissement collectif et non collectif.

 

 

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Cliquer ici pour choisir une commune

Publié le
19/12/2014
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Pour protéger les milieux aquatiques, les collectivités se sont dotées de stations d’épuration et l’ARPE a mis en place, dès 1979, un Service d’Assistance Technique à l’Exploitation des Stations d’Epuration (SATESE), sur le territoire des Départements des Bouches-du-Rhône, du Var et de Vaucluse, ces collectivités lui ayant délégué leur compétence "assainissement collectif".

Les axes d’intervention sont les suivants :

  • Diagnostic des ouvrages épuratoires
    et conseils en vue de l’optimisation de leur fonctionnement
  • Autosurveillance : appui technique pour la mise en place du dispositif,
    validation des appareils et des procédures (agréments et audits) et examen des résultats,
  • Conseils techniques pour des projets d’assainissement collectif.

 

Contact : Annelise FREIHAUT, Chef de service Assainissement et Milieux Aquatiques

04 42 90 90 83 - a.freihaut@arpe-paca.org

Pour en savoir plus Ciquer ici

Publié le
07/11/2014
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L’outil télé-RPQS, disponible sur le site services.eaufrance, permet d’obtenir un RPQS pré-rempli et facilement modifiable par la collectivité.

 


En 2012, l’Observatoire national des services publics d’eau et d’assainissement se dote d’une nouvelle fonctionnalité, le télé-RPQS, qui aidera les collectivités à répondre à leurs obligations réglementaires (édition d’un rapport et transmission au Préfet de département).

 

Pour rappel, sont concernés par l’obligation d’établir un Rapport Annuel sur le Prix et la Qualité (RPQS), tout service en charge de tout ou partie des compétences de l’eau potable (art. L.2224-7 du CGCT) ou de l’assainissement (art. L.2224-8 du CGCT) ; par exemple, une collectivité qui a en charge la compétence partielle de production d’eau potable ou de traitement des eaux usées devra élaborer un RPQS.

Pour accéder à l’outil cliquer ici

Publié le
04/07/2014
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Matinée d’échanges et d’informations I ARPE PACA I 27 Juin 2014

 

Quid de la règlementation sur les eaux usées des entreprises ? Qui peut agir et comment ? Tels étaient les points et retours d’expériences qui ont pu être partagés au cours de cette matinée organisée par l’unité Ecodeveloppement de l’ARPE.

 

En savoir +

 

> pour retrouver l’ensemble des présentations de la matinée : cliquer ici

> pour aller plus loin sur la thématique : cliquer ici

Publié le
10/07/2014
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Arrêté du 25 juin 2014 I JO du  04 juillet 2014

Cet arrêté interministériel, modifie l’arrêté du 2 août 2010 relatif à l’utilisation d’eaux issues du traitement d’épuration des eaux résiduaires urbaines pour l’irrigation de cultures ou d’espaces verts.

La réutilisation des eaux usées s’inscrit dans le cadre réglementaire de protection de la santé publique et de l’environnement. L’irrigation de cultures ou d’espaces verts par des eaux usées traitées doit ainsi respecter, en fonction du niveau de qualité sanitaire (annexe II de l’arrêté), des contraintes d’usage, de distance et de terrain (annexe III).

Voir le document

Publié le
07/11/2014
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  • 10 points essentiels à retenir pour l’établissement d’un RPQS : cliquer ici
  • Exemple de RPQS eau potable : cliquer ici
  • Exemple de RPQS assainissement collectif : cliquer ici
  • Exemple de RPQS assainissement non collectif : cliquer ici
Pour en savoir plus Ciquer ici

Publié le
08/06/2015
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En juin 2014, l’INERIS, le CNRS, l’ADEME le SYPREA, la FP2E et le SIAAP ont publiquement présenté les résultats de l’étude sur les risques sanitaires des épandages des substances émergentes présentes dans les boues de station d’épuration.

Cette étude est désormais en ligne sur le site de l’INERIS.

Pour telecharger les documents cliquer ici

Publié le
09/07/2015
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Réalisé par l’atelier EPNAC "Guide d’exploitation", 85 pages

Ce  guide, à destination des maîtres d’ouvrage et des exploitants, a pour objet de présenter de façon synthétique, les modalités d’exploitation courante d’une station d’épuration par boues activées de capacité < 600kg DBO5/jour (soit 10 000 équivalents habitants (EH)), ...
... et dimensionnée dans le domaine de charge de l’aération prolongée (Cm <0,1 kg DBO5 /kg MVS/jour)
Conçu au fil de l’eau, il recense, tant pour la file eau que pour la file boues, l’ensemble des tâches d’exploitation courantes à réaliser, ainsi que leur fréquence.
Pour consulter le guide : Cliquer ici

Publié le
08/07/2014
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Retours de la Journée technique du 03 Juin 2014 - Agence de l’Eau RMC

 

6 témoignages et retours d’expériences, sur les techniques innovantes en matière de gestion des eaux pluviales ainsi que les aides techniques et surtout financières à la disposition des collectivités.


 

En savoir +

 

> sur les interventions de la journéeCliquer ici


> sur l’appel à projet "Réduire la pollution pluviale dans les systèmes d’assainissement" : Cliquer ici

 

> sur le dossier "Osons désimperméabiliser nos sols : des collectivités s’engagent !" : Cliquer ici

Publié le
13/03/2017
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Résultats de quatre années de suivi des effluents urbains et hospitaliers de la station d’épuration de Bellecombe (Haute Savoie) et de leurs impacts sur le milieu, au travers de 40 campagnes de prélèvements menées entre 2011 et 2015 sur plus de 130 paramètres mesurés.

 

Ces résultats seront présentés lors de la 6e conférence Eau & Santé le 20 mars 2017 à Lyon.

Le Graie anime depuis 2010 l’observatoire SIPIBEL ‑ site pilote de Bellecombe ‑ sur les effluents hospitaliers et stations d’épuration urbaines.

Réduire les rejets de micropolluants liés aux pratiques de soin : 6 ème conférence Eau & Santé :

lundi 20 mars à Lyon

Le  site  pilote  de Bellecombe (SIPIBEL) est composé:

  •  du centre Hospitalier Alpes Léman (CHAL)
  •  de la station d’épuration de  Bellecombe, avec  deux  filières de  traitement  distinctes permettant d’isoler l’effluent hospitalier ,ou de lemélanger avec l’effluenturbain.
  • d’un milieu  récepteur: la  rivière  Arve, qui  alimente  une  partie  des  ressources  en  eau destinée à la consommation humaine du bassin genevois.

 

Les acteurs de SIPIBEL : 32 organismes membres et partenaires dont 10 équipes de recherche et des partenaires français et suisses.

 

La synthèse SIPIBEL valorise les résultats et les enseignements de ces quatre années de suivi, d’études et de recherches, notamment avec les éclairages suivants :

  • la majorité du flux de résidus de médicaments et détergents provient des apports diffus
  • l’effluent hospitalier présente certaines spécificités et mérite une attention particulière
  • les boues des bassins de la filière hôpital ont tendance à s’enrichir en gènes de résistance
  • le traitement de la STEP est efficace... mais n’élimine pas tous les polluants
  • traiter séparément l’effluent hospitalier n’est pas la solution appropriée
  • des traces de résidus de médicaments sont retrouvées dans l’Arve et dans la nappe du Genevois

Ce projet a permis des avancées sur différents axes de connaissance : modélisation, traitement complémentaire, devenir des micropolluants dans les boues, indicateurs de pollution et potentialités de réduction à la source.

Vivien LECOMTE - animateur de SIPIBEL et projets en appui - vivien.lecomte@graie.org

Synthèse
Programme détaillé de la conférence eau & santé
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Publié le
28/04/2015
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La mission SESAMA (Service d’évaluation et de suivi de l’assainissement et des milieux aquatiques) de l’ARPE consiste à diagnostiquer le fonctionnement des stations d’épuration (STEP) et à évaluer l’impact de leurs rejets épurés sur les milieux aquatiques. Ceci se fait par le biais de visites techniques sur les STEP et de prélèvements dans les milieux aquatiques.

L’unité Assainissement et Milieux Aquatiques de l’ARPE suivra dans le département du Var les rejets situés sur le Haut Argens (l’Eau Salée, la Bresque, le Cauron, l’Argens)

 

Une particularité cette année :  les équipes du Vaucluse et des Bouches du Rhône reviendront sur des stations ayant eu un impact lors des campagnes précédentes afin de voir les évolutions.

 

 

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> sur l’unité Assainissement et Milieux Aquatiques de l’ARPE : cliquer ici

> sur la mission SESAMA de l’ARPE : cliquer ici

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