[Guide GEMAPI 2018] : Introduction à la prise de compétence " Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations "

Publié le
04/07/2018
.

Ce guide du CEREMA qui vient d'être actualisé, s'adresse principalement aux techniciens des structures qui exercent directement la compétence " Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations " dite compétence GEMAPI, ou qui peuvent être amenées à la transférer ou la déléguer.

Il s'adresse également aux élus locaux qui souhaitent approfondir les éléments présentés dans la plaquette "Tout savoir sur la GEMAPI" du ministère en charge de l'écologie.

Ce guide a pour vocation de présenter de manière simple les contours de cette nouvelle compétence, afin de faciliter son appropriation par les acteurs et son explication auprès des citoyens. Il oriente les lecteurs vers d'autres supports permettant d'approfondir les thématiques abordées.

Il est organisé en 5 parties :

- 1. Caractéristiques des milieux et les enjeux concernés par la compétence

- 2. Contexte réglementaire et quelques caractéristiques de la compétence

- 3. Politiques publiques qui concernent les milieux aquatiques et la prévention des inondations, et liens avec la compétence GEMAPI

- 4. Principaux acteurs liés à la compétence

- 5. Outils d'aménagement du territoire, financiers, opérationnels et réglementaires pouvant participer à la mise en œuvre de la compétence.

Accéder au guide
Effectuer une recherche par :
Par :
pour connaitre toutes les relations entre les bassins versants et les communes.